Dénomination sociale : HOME REAL SAS

Forme sociale : Société par actions simplifiée (SAS)

Activité : Ingénierie, études techniques – 7112B.

Capital social : 1 000 Euros

Siège social : 29 D, Avenue Paul Vaillant Couturier – 51430 TINQUEUX – France.

Numéro de Registre du Commerce et des Sociétés (RCS) : Reims 831 321 591

SIREN/SIRET : 831 321 591 00032

N° T.V.A. : FR 16 831 321 591

(ci-après le « La Société »).

---

home-real.fr

(ci-après le « Site Web »)

Webmestre : contacter le webmaster via le formulaire de contact

Directeur de la Publication : M. Frédéric WOJCIK

---

Le Site Web est hébergé par :

Safebrands

Pôle média de la Belle de Mai

37 rue Guibal

F 13356 Marseille Cédex 3

---

Le Site Web est une création de

SACCO SAS

Centre d’Affaires Reims – Bezannes

7 rue Pierre Salmon

F 51430 Bezannes

---

Le Site Web est réservé à l’usage privé de chaque Utilisateur.

Chaque Utilisateur est seul responsable de l’usage qu’il fait des informations fournies à partir du Site Web et La Société ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de ces informations par l’Utilisateur. La Société ne garantit pas que le Site Web sera accessible de manière continue.

Les sites web de tiers, leur contenu et/ou les documents accessibles à partir des liens hypertextes publiés sur le Site Web ou dans les documents téléchargeables à partir de ce dernier sont la responsabilité exclusive de leur(s) auteur(s) et ne sauraient engager la responsabilité La Société.

Les Utilisateurs ne sont pas autorisés à créer un lien hypertexte vers le Site Web et/ou une page quelconque du Site Web et/ou d’un fichier s’y trouvant sans l’accord préalable et exprès La Société.

---

Les visiteurs ont la possibilité via le Site Web de solliciter l’envoi de renseignements complémentaires.

Les informations recueillies par formulaires sont uniquement destinées à usage interne à La Société.

Pour en savoir plus sur vos droits et comment La Société traite vos données, consultez la page dédiée : Données personnelles

---

Responsabilité : Les commentaires que l’on peut trouver au pied des billets et/ou articles reflètent uniquement l’avis de leurs auteurs.

Modération : Les commentaires sont modérés à postériori.

Tout commentaire à caractère injurieux, diffamatoire, xénophobe, raciste, antisémite, pornographique, révisionniste, homophobe, sexiste, d’incitation à la haine, à la violence ou en général tout sujet contraire à la loi et aux valeurs ne sont pas acceptés. Le cabinet se réserve le droit de supprimer sans avertissement tout commentaire dérogeant à cette règle.

---

Certaines données relatives à la navigation du visiteur sur ce site sont susceptibles d’être enregistrées.

Ces données sont utilisées uniquement en interne au sein du Cabinet, pour des statistiques de fréquentation du site par les utilisateurs, l’analyse de leurs comportements de navigation et leurs centres d’intérêts en fonction du contenu des pages visitées.

Ces données collectées peuvent inclure notamment l’URL visitée, l’URL référant à la page visitée, ou encore l’URL de la prochaine page appelée par un hyperlien, (que ces URL soient sur notre site ou pas), le navigateur utilisé par le visiteur, l’adresse IP à partir de laquelle il est connecté à Internet au cours de sa visite, la date, l’heure et la durée de sa visite. Des cookies (petit fichier traceur), permettant de reconnaître un visiteur de lui faciliter sa navigation au cours de visites successives, sont également susceptibles d’être implantés sur son ordinateur au cours de sa visite, dans la mesure où il ne s’y opposerait pas, notamment de par un paramétrage adéquat de son logiciel navigateur. Chaque visiteur est ainsi en mesure de s’opposer ou non à l’enregistrement d’un cookie sur son ordinateur, en configurant son logiciel de navigation selon sa volonté.

---

Des marques de La Société, ou de sociétés affiliées, ou encore de titulaires tiers ayant concédé une licence de marque, peuvent être mentionnées sur le Site Web ainsi que dans les documentations et autres communications de l’entreprise, quels que soient leur support (internet, DVD, CD ROM, courriel, papier, etc…. ).

L’utilisation abusive de nos marques par des tiers peut être constitutive de contrefaçon et passible de sanctions pénales, sans préjudice de toute autre demande en réparation civile.

La reprise et l’utilisation abusive de nos marques par des tiers, sur quelque support que ce soit, notamment sur internet, que ce soit dans le corps de pages web ou encore dans des métatags de pages web, en particulier à des fins commerciales, peut être constitutif de contrefaçon de marque ou de concurrence déloyale et passible de sanctions pénales, sans préjudice de toute autre demande en réparation civile.

La vérification par tout tiers de la nature de marque enregistrée et protégée pour un terme ou expression commerciale utilisée peut s’opérer auprès de l’INPI en France et auprès des offices nationaux respectifs des pays étrangers où les marques sont publiées.

---

L’ensemble du Site Web et les éléments qui le composent (textes, images, sons, bases de données, etc.. ) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction, en toute ou partie, sur quelque support que ce soit et notamment sur internet, de tout élément de ce site par des tiers, en particulier à des fins commerciales, peut être constitutif de contrefaçon en droit d’auteur et passible de sanctions pénales, sans préjudice de toute autre demande en réparation civile.

---

HOME REAL est une société de droit français. Le droit applicable à tout litige né de l’existence de ce site ou de son utilisation, est le droit français. En cas de litige, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français du ressort du siège social de La Société, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgence ou les procédures conservatoires, en référé ou par requête.

---